Déposée le 10 février 2012 par monsieur BERNADAC Laurent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Lettravenir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-09 du 2 mars 2012.
Le déposant est monsieur BERNADAC Laurent domicilié(e) 87 Avenue Crampel - 31400 - TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERNADAC Laurent domicilié(e) 87 Avenue Crampel - 31400 - TOULOUSE - France.
La marque Lettravenir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895998.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. BERNADAC Laurent - 87 Avenue Crampel - 31400 - TOULOUSE - France
M. BERNADAC Laurent - 87 Avenue Crampel - 31400 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Inscription le 14 novembre 2012 - Rejet partiel n°588673 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-14
Boîtes en métaux communs destinées à permettre le stockage de marchandises, d'objet ou de documents ; métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; livres ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Boîtes en bois ou en matière plastique destinées à permettre le stockage de marchandises, d'objet ou de documents. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matière plastique, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, chevilles non métalliques, distributeurs fixes (non métalliques) de serviettes, échelles en bois ou en matières plastiques, figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, patères (crochets) (non métalliques) pour vêtements, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matière plastique, stores d'intérieur à lamelles ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; chapellerie, articles d'habillement, bonneterie, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement), bretelles, ceintures et ceintures porte-monnaie (habillement), cravates, doublures confectionnées (parties de vêtements), écharpes, étoles (fourrures), foulards, châles, fourrures (vêtements), gants (habillement), mitaines, peignoirs, costumes de bain et de plage, lingerie de corps, sous-vêtements.
Stockage électronique de données, fichiers et documents ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers. Service de vente au détail, de vente au détail par voie électronique et de vente par correspondance, de meubles, de condiments, de bougies, de linge de maison et d'articles de décoration, à savoir : peintures, colorants et pochoirs, peintures sous-couche pour les murs, résines de réparation, bois extérieur, bois intérieur, préparation pour le bois, colles, pinceaux, outillages de peintre et de tapissier, vernis, couleurs et laques (à l'exception des isolants), métaux en feuille et poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes et produits pour enlever la peinture, articles d'éclairage, sources lumineuses, éclairage intérieur, éclairage extérieur et ampoules, papier peint, autocollants et décors de mur, rideaux et voilages, coussins, fibre de verre et revêtements muraux, stores, barres à rideaux, poignées, boutons de meubles, poignées et décors de portes, affiches, cadres et miroirs, anneaux, crochets, patères, tringles à rideaux métalliques et non métalliques. Service de vente au détail, de vente au détail par voie électronique et de vente par correspondance d'accessoires de mode, à savoir : articles de parfumerie, vêtements, chaussures, articles de chapellerie, articles textiles, articles de cuir ou imitation du cuir, sacs, cosmétiques, lunettes et lunettes de soleil, joaillerie, bijouterie, produits horlogers et instruments chronométriques.
Réception, entreposage, transport, emballage, empaquetage, conditionnement, stockage, distribution (livraison), dépôt, expédition, affaitement, emmagasinage de marchandises, de lettres, de colis et de documents ; location de boxes individuels pour rangement et stockage, transport, emballage, entreposage, et stockage de marchandises diverses, location de conteneurs, d'entreposage, emmagasinage, location d'entrepôt, de garages et de places de stationnements, service de gardiennage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; organisation de voyages.
Edition et publication électronique de livres, périodiques, magazines et newsletters en ligne ; édition et publication physique de livres, périodiques, magazines et newsletters. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Service de jeux d'argent. Micro-édition.
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